Controle anti pollution : qui est concerne et quand le faire ?

Résumé

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Table des matières

L’environnement est un élément déterminant de la santé de tout le monde. Il est donc très important de prendre soin de lui, de le protéger des différentes pollutions. C’est dans ce cadre que plusieurs contrôles écologiques ont été pris par les gouvernants. Les déchets de contrôles ne doivent plus être jetés, et ce, sous peine d’être sévèrement sanctionné par la loi. Il y a également un contrôle anti pollution qui est mis en place pour les conducteurs de voiture. Qui est concerné par ce contrôle et quand le faire ?

Contrôle anti pollution : qu’est-ce que c’est ?

Le contrôle anti pollution est une mesure écologique. C’est un contrôle technique qui porte sur le système par lequel on contrôle l’antipollution de voiture. Par ce contrôle technique antipollution, on mesure et l’on contrôle les émissions que dégage le véhicule et qui sont polluantes. Il s’agit essentiellement des véhicules qui sont utilitaires et légers. On remarque que ces véhicules sont ceux qui circulent beaucoup sur les voies. Le contrôle complémentaire de pollution a lieu dans une institution spécialement mise en place à cet effet. Étant agréée, cette institution doit intervenir après avoir constaté la régularité du contrôle technique complémentaire qui est déjà effectué. Le contrôle de pollution de la voiture peut faire objet de contre-visite. Pour éviter cette contre-visite pour le véhicule ou la voiture, il faut faire montre de sérieux lors de la phase du contrôle technique.

Qui sont concernés par le contrôle anti pollution ?

Tout le monde n’est pas concerné par le contrôle anti pollution. Si vous avez une simple voiture, vous n’êtes pas concerné. Si vous avez un véhicule utilitaire léger de moins de quatre ans d’utilisation, vous n’êtes pas aussi concerné sans une carte de points. En revanche, celui qui a un véhicule utilitaire léger et qu’il conduit depuis plus de quatre ans, il doit faire objet d’un contrôle anti pollution. Ainsi, si vous êtes propriétaire d’un véhicule utilitaire léger, vous devez soumettre votre propriété à ce contrôle anti pollution chaque année sans une carte de points. Sont également concernés les véhicules qui pèsent plus de trois virgules cinq tonnes s’ils sont chargés. Par ailleurs, il faut savoir qu’il y a certains véhicules utilitaires d’immatriculation qui sont spécifiquement soumis à ce contrôle. Il s’agit des voitures utilitaires d’immatriculation qui fonctionnent avec de l’essence ou du diesel moteur à petit prix et qui se conduisent depuis le premier octobre mille neuf cent soixante-douze. C’est aussi le cas de la voiture utilitaire qui fonctionne avec du diesel moteur à petit prix et qui circule sur les voies publiques depuis le premier janvier mille neuf cent quatre-vingt.

Quand faire son contrôle anti pollution ?

Il est clair qu’on ne peut pas faire un contrôle anti pollution chaque jour ou de façon mensuelle. Il y a quand même un délai de conduite qui est laissé aux propriétaires de voitures utilitaires d’immatriculation. C’est d’ailleurs la conduite de la voiture qui va permettre de bien faire le contrôle. En effet, il est prévu que le contrôle en question soit réalisé entre le onzième et le douzième mois qui suit le mois dans lequel le dernier contrôle a été effectué. Il faut souligner que c’est un contrôle soumis à une date limite. Cette date figure sur le procès-verbal du dernier contrôle.